CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, DE RÉSERVATION ET DE PARTICIPATION

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1 - VALIDATION DE VOTRE COMMANDE

• Achat réalisé en direct sur notre site internet www.motorsport-academy.fr

Après avoir coché « En validant votre commande, vous acceptez l’intégralité de nos Conditions Générales de Ventes », cliquez sur votre mode de règlement et sur “Je valide ma commande”, cette dernière est réputée valide. Vous devenez alors seul responsable du choix du/des produits, du circuit et des option(s) achetée(s). Vous recevrez automatiquement par mail un accusé de réception de votre commande, comportant en pièce-jointe votre facture et le bon cadeau.

• Achat réalisé par téléphone ou à notre siège social 

Vous pouvez aussi commander via nos services par téléphone au 02.40.46.12.37 ou en vous déplaçant à notre siège social situé 375 route de Vannes à Saint Herblain (44800).  La commande sera passée par nos collaborateurs sur le site Internet qui valideront les CGV avec votre accord verbal. Dès ce moment, votre commande sera réputée valide. Vous devenez alors seul responsable du choix du/des produits, du circuit et des option(s) achetés. Vous recevrez automatiquement par mail un accusé de réception de votre commande comportant en pièce-jointe votre facture et le bon cadeau. 

• Achat réalisé en passant par un intermédiaire (site de revente ou coffretistes multi-prestataires)

Dans ce cas, les CGV appliquées sont celles présentes sur le site Internet sur lequel a été fait l’achat ou à l’intérieur du coffret. Une fois la réservation de date effectuée auprès de nos services, alors nos Conditions Générales de réservation et de participation s’appliqueront. 

2 - PRODUITS & OPTIONS PROPOSÉS SUR WWW.MOTORSPORT-ACADEMY.FR 

Attention, les prix et promotions sont susceptibles de changer au fil des mois, même avec indication contraire.
Les changements peuvent venir des différents moments de l'année : Blackfriday, Noël...

Nous vous proposons, via notre site Internet, différentes catégories de produits :

Stages de pilotage

Prestation de pilotage réalisée avec un moniteur diplômé d’un BPJEPS sur le siège passager.
De 2 à 8 tours.

Baptêmes en passager

Prestation en baptême passager, accompagné par le pilote, diplômé d’un BPJEPS. De 2 à 3 tours.

Coffrets cadeaux

Prestations sous forme de pochettes physiques, envoyées par La Poste pour le prix de 4.90€ (Livraison 72h) ou venir le chercher dans nos locaux au 375 route de Vannes à Saint Herblain. Plusieurs offres au choix pour le bénéficiaire. 

Journées Trackday

Prestation de roulage libre avec son véhicule personnel sur le circuit de Fay de Bretagne. 

Stages de pilotage enfant

Prestation réalisée par l’école de pilotage Formula Kids, sur circuits de karting dans toute la France, dès 7 ans, sur des véhicules équipés de double pédales.
Nos conditions générales de participation ne s’appliquent pas pour ces prestations.

Stages perfectionnement

Formation à la conduite sportive avec un encadrement personnalisé sur le circuit de Fay de Bretagne.
En partenariat avec l’écurie de course Racing Technology.

Stage monoplace

Prestation réalisée par l’école de pilotage CD sport valables uniquement sur les circuits de Val de Vienne (86), Nogaro (32), Pau Arnos (64), Nimes-Ledenon (30), Folembray (02), Haute Saintonge (17), La Ferté Gaucher (77), Laquais (38), Issoire (63), Fontenay le comte (85).

Stage mobilité réduite

Prestation sur une Porsche 996 Tiptronic en compagnie d’un moniteur diplômé.
En partenariat avec Handisport Auto sur le circuit du Mans - Maison Blanche.

Pour compléter l’achat du/des produit/s principal/aux, des options annexes vous sont également proposées :

a/ Stage de pilotage ou baptême passager

• Stages de pilotage, baptêmes en passager et coffrets cadeaux 
• Caméra embarquée (cf descriptif page 6)
• Baptême drift (cf descriptif page 7)
• Tour supplémentaire (- uniquement disponible pour les coffrets cadeaux - cf descriptif page 7)
• Coffret cadeau en supplément 9€ - livré dans votre boîte aux lettres 4.90€ sous minimum 72h ou en click and collect

b/ Journée Trackday

• Assurance Résa Confort : elle permet de modifier la date sans frais. Attention si vous avez souscrit à l'option "coaching" celle ci ne sera pas reportée.
• Pilote supplémentaire : permet à un accompagnateur de piloter votre véhicule (limité à 1)
• Coaching : profitez des conseils d’un moniteur diplômé BPJEPS (30min/1h/1h30)

3 - VALIDITÉ ET PROLONGATION DES PRODUITS

Stages de pilotage, baptêmes en passager & coffrets cadeaux

Bon valable 1 an ou 18 mois (pastille promotionnelle bleue ou hors promotion)

Ce bon est valable pour une durée de 1 an ou 18 mois, à partir de la date d’achat.

Le bénéficiaire du bon peut effectuer sa prestation dans cette durée de validité, dès paiement intégral de la prestation. La commande ne pourra être modifiée mis à part la possibilité de changer le circuit avec l’option changement de circuit (39€ disponible dans l'espace stagiaire) (cf descriptif page 7).

Il est possible de prolonger ce bon avec l’option de prolongation à 49€. Celle-ci prolonge le bon de 6 mois supplémentaires à partir de la fin de validité du bon.
Attention, cette option est disponible dans l'espace stagiaire pendant la validité de votre bon.

Bon valable 8 mois, 6 mois, 4 mois, 3 mois (pastille promotionnelle verte)

Ce bon est valable soit 8 mois, 6 mois, soit 4 mois, soit 3 mois, à partir de sa date d’achat, en fonction de la saisonnalité.

Le bénéficiaire du bon peut effectuer sa prestation dans cette durée de validité, dès paiement intégral de la prestation. La commande ne pourra être modifiée mis à part la possibilité de changer le circuit avec l’option changement de circuit.

Aucune prolongation n’est possible sauf pour les bons 8 mois. Si aucune date n'est réservée durant la période de validité du bon, celui-ci est définitivement perdu et ne pourra pas ni être consommé ni remboursé.

Bon valable à date unique (pastille promotionnelle rouge)

Ce bon est valable à une seule date, sur un circuit déterminé et ne pourra être modifié

Le bénéficiaire du bon ne peut effectuer cette prestation qu’à la date prévue.

Aucune prolongation n’est possible. Si le bénéficiaire du bon ne se présente pas le jour J, le bon sera définitivement perdu et ne pourra, de ce fait, être remboursé ou consommé à une date ultérieure.

Journée Trackdays

Bon valable à date unique

Ce bon est valable à une seule date. Le bénéficiaire du bon ne peut effectuer cette prestation qu’à la date prévue.

Aucun report n’est possible. Si le bénéficiaire du bon ne se présente pas le jour J, le bon sera définitivement perdu et ne pourra, de ce fait, être remboursé ou consommé à une date ultérieure.

Bon valable 1 an

Ce bon est valable pour une durée de 1 an, soit 365 jours, à partir de la date d’achat.
Le bénéficiaire du bon peut réserver une date (calendrier de trackdays déterminé à l’avance) dans cette durée de validité, dès paiement intégral de la prestation. 

Les journées Trackdays doivent obligatoirement être réglées en CB en ligne.

(Les options réservées pour une date précise sont à consommer le jour J et ne peuvent être reportées sur une date ultérieure. En cas de problème technique ou mécanique, CEMSA se dégage de toute responsabilité et se dégage de l'obligation d'assumer ou de reporter les prestations réservées.)

Prolongation des bons expirés valables 1 ans ou 18 mois (Stage de pilotage, baptêmes, coffrets et Trackdays) 

Le groupe CEMSA propose la prolongation des bons expirés via le barème suivant :

Bon valable : Prolongation 6 mois dans l'espace de réservation au tarif de 49€
 
Bon expiré de moins d'un mois : Prolongation du bon via un lien envoyé par nos services au tarif  de 39€ (Valable pour la prochaine date disponible)

Bon expiré entre 1 mois et 3 mois : Prolongation du bon via un lien envoyé par nos services au tarif de 59€ (Valable pour la prochaine date disponible)

Pour les bons expirés de moins de 3 mois votre espace stagiaire étant clôturé vous recevrez un contrat de réservation  envoyé par mail 

Bon expiré au delà de 3 mois : Aucune prolongation n'est possible

4- PRIX ET PAIEMENT

Les prix affichés sur le site s'entendent TTC (toutes taxes comprises, TVA 20.00 %). Le montant total de votre commande est dû dès sa validation et en attente de recevoir l'intégralité du règlement sans délai.

Ne sont pas considérés comme libératoires de la dette, la remise d'un numéro de carte bancaire tant que l'accord du centre de paiement n'est pas intervenu, ni la réception d'un chèque ou d'un virement tant que ceux-ci ne sont pas crédités sur notre compte bancaire.
Vous pouvez régler votre commande en ligne sur notre site Internet par carte bancaire en 1 ou 3 échéances; ou par d’autres moyens que sont : chèque, virement bancaire, chèques vacances ANCV, Coupons Sport ANCV et espèces.

Paiement par carte bancaire en ligne

Les seize chiffres de votre carte, le type de carte (VISA, Mastercard...), la date d'expiration, le nom du propriétaire de la carte ainsi que les trois derniers chiffres du cryptogramme au verso de celle-ci vous seront demandés. Une fois renseignés, un code vous sera envoyé par votre banque ou une validation vous sera demandée sur votre application.  

Directement sur le site internet, le paiement sécurisé est réalisé conformément aux conditions du système de paiement SSL et selon les modalités techniques particulières du CIC. Toutes les informations concernant votre carte bancaire sont hautement sécurisées par cryptage et ne peuvent faire l'objet d'interception par des tiers.

Dans le cas où l'autorisation de paiement serait refusée par votre banque, la commande serait de fait, invalide. Vous pourrez, dans ce cas, la valider en utilisant un autre mode de règlement. 

Paiement par carte bancaire en 3 fois

Proposé uniquement pour toute commande d’un stage de pilotage, baptême en passager ou coffret cadeau, supérieure à 199€ TTC, sur des bons valables au minimum 1 an, et qui ne comporte pas d'option de date.

Le montant de la commande sera divisé en 3 échéances : une première le jour de l'achat puis les 2 mois suivants. La date de stage ne pourra être réservée qu’une fois les 3 échéances prélevées.

Si la 2ème échéance est refusée, le montant de l’échéance sera prélevé en même temps que la 3ème échéance. Si la 3ème échéance est refusée (ou 2ème + 3ème) un virement ou chèque bancaire du solde restant vous sera demandé pour valider la commande. En aucun cas, des échéances peuvent vous être remboursée et aucun autre dédommagement vous sera octroyé si le règlement n’est pas finalisé.

Nous acceptons un solde de commande sous 30 jours après la date de la dernière échéance.

Si toutefois la commande n'est pas soldée, celle ci sera considérée comme abandonnée. Les versements seront donc acquis à la SARL CEMSA.

Paiement par chèque

Ce mode de règlement peut vous être refusé si le délai entre la validation de la commande et la date réservée est trop court et ne permet pas de garantir votre solvabilité.  

Le chèque de règlement global doit être établi à l’ordre de MOTORSPORT ACADEMY et nous être envoyé à notre siège social, 375 route de Vannes 44800 SAINT HERBLAIN. Le numéro de commande, indiqué sur votre facture, devra être noté au dos de votre chèque. 

La société décline toute responsabilité en cas de perte ou de retard d’acheminement du courrier. 

Un mail vous sera envoyé pour vous confirmer le règlement de votre commande.

En cas de non-paiement, après 21 jours et 2 relances, votre commande sera considérée comme invalide et sera, de fait, annulée. 

Paiement par virement

Nos coordonnées bancaires vous seront transmises par mail dès validation de votre commande. Le numéro de commande, indiqué sur votre facture, devra être indiqué dans le libellé de votre virement. 

Un mail vous sera envoyé pour vous confirmer le règlement de votre commande.

Paiement en chèques vacances ou coupon sport ANCV

Les chèques vacances doivent nous être envoyé à notre siège social, 375 route de Vannes 44800 SAINT HERBLAIN. Privilégiez un envoi en recommandé. La société décline toute responsabilité en cas de perte ou de retard d’acheminement du courrier. 

Si le montant de vos chèques vacances ou coupons sport est inférieur au montant total, merci de compléter avec un chèque bancaire. Nous ne faisons pas d'avoir si le montant de vos chèques vacances ou coupons sport ANCV dépasse le montant total.

Un mail vous sera envoyé pour vous confirmer le règlement de votre commande.

En cas de non-paiement, après 21 jours et 2 relances, votre commande sera considérée comme invalide et sera, de fait, annulée. 

Paiement en espèces

Ce type de règlement impose d'effectuer la commande à notre siège social, 375 route de Vannes - 44800 Saint Herblain. La somme devra être réglée en Euros et l’appoint vous sera demandé.

5 - RÉTRACTATION

Le code de la consommation offre au consommateur un droit de rétractation d’une durée de 14 jours lors d’un achat à distance d’un bien ou d’un service (Article L. 221-18 Code de la consommation). Pour les achats de produits en ligne, un délai de 14 jours à compter de la réception du bon cadeau par mail (soit le jour de l’achat) ou du coffret cadeau par voie postale (48-72H suivant le jour de l’achat).

Le droit de rétractation doit être exercé avant l’expiration de ce délai. Pour se faire, il vous faudra compléter le formulaire de rétractation en cliquant ici. Ce dernier sera à envoyer à notre siège social par Lettre recommandée avec AR, accompagné du RIB de l’acheteur. 

Les prestations dont la date est définie au moment de la commande (promo à date) ou pré-définie (option de date) seront considérés comme une activité de loisirs devant être réalisée à une date ou à une période déterminée au sens de l’article L. 221-28 du Code de la Consommation. En conséquence, le client ne dispose pas de droit de rétractation.

Tout retour effectué conformément aux conditions du présent article donnera lieu à un remboursement au plus tard dans les 21 jours à compter de la réception du coffret cadeau et de la demande de rétractation en LRAR (en cas de bon cadeau mail seulement la demande de rétractation en LRAR). Lorsque le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, ce délai est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Au-delà du 14ème jour suivant la date d’achat, aucun remboursement (même partiel) ne sera effectué. Il reste toutefois possible pour le client de changer le nom du bénéficiaire. 

- Si vous avez acheté une prestation avec un coffret : 

Seuls les coffrets retournés en parfait état de présentation et d'emballage seront remboursés. Les frais de retour seront à la charge de l’Acheteur.

Un montant forfaitaire de 13.90€ sera déduit du montant du remboursement (9€ au titre des frais de gestion et 4.90€ au titre des frais de ports engagés).

- Si vous avez acheté une prestation sans coffret ou en e-coffret : 

Un montant forfaitaire de 9€ sera déduit du montant du remboursement au titre des frais de gestion. 

6- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & INFORMATIQUE

La conception graphique, les différents logos, les titres et textes figurant sur notre site internet www.motorsport-academy.fr et sur nos différents documents d'informations restent la propriété exclusive de la Sarl CEMSA. Ils ne peuvent être reproduits même partiellement à des fins commerciales, associatives, privées sans l'accord express de la Sarl CEMSA.

En application de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires pour que votre commande puisse être validée. Vos réponses sont obligatoires, le défaut de réponse rendant la validation impossible. Vous pouvez accéder aux informations et procéder éventuellement aux rectifications nécessaires. Sauf avis contraire de votre part, nous nous réservons la possibilité d'utiliser les informations pour vous faire parvenir diverses documentations. Toutes infraction aux dispositions de la présente loi est prévue et réprimée par les articles 226-16 à 226-24 du code pénal.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION

1. PROCESSUS ET VALIDATION DE VOTRE RÉSERVATION 

Pour les commandes passées sur notre site Internet sans option de date:

 La réservation de date se fait en ligne sur notre site Internet dans l’onglet « Je réserve ma date » ou en cliquant ICI. 

Vous seront demandés pour vous connecter à votre espace de réservation votre nom et prénom (tels qu’ils ont été noté sur la commande à la majuscule et à l'accent près) ainsi que votre numéro de commande présent sur votre bon cadeau.

Ne sont pas concernés par ce processus :

• Les commandes de journées Trackdays valable qu’à une seule date (la commande suffit pour réserver la date) + les options réservées pour une date précise sont à consommer le jour J et ne peuvent être reportées sur une date ultérieure. En cas de problème technique ou mécanique, CEMSA se dégage de toute responsabilité et se dégage de l'obligation d'assumer ou de reporter les prestations réservées.
• Les commandes de prestations valables qu’à une seule date (la commande suffit pour réserver la date)
• Les commandes de stages de pilotage enfants (un contrat de réservation vous est envoyé par mail avec votre facture)
• Les commandes de stages de pilotage perfectionnement sur le circuit de Fay de Bretagne

Une fois votre réservation saisie par nos services vous recevrez un mail de confirmation de réservation.

Pour les commandes passées sur notre site Internet avec une option de date :

L'option de date offre au stagiaire la possibilité de réserver provisoirement une date de son choix. Cependant, cette réservation n'est pas confirmée tant qu'elle n'est pas validée dans l'espace réservé aux stagiaires ICI.

 Toute option de date non validée dans cet espace 30 jours après la date d'achat fera l'objet d'une relance. Si la relance reste sans réponse, l'option de date sera supprimée.

Dans ce cas, le stagiaire devra effectuer une nouvelle réservation pour une autre date pendant la période de validité.

Pour les commandes passées sur les sites suivants : Sport Découverte, Cascadevents, Cap Loisirs, Adrénactive, Funbooker

La réservation de date se fait selon les conditions des sites cités. Votre réservation nous sera transmise automatiquement par leur soin. 

Une fois votre réservation saisie par nos services vous recevrez un mail de confirmation de réservation.

Pour tous les autres bons et coffrets cadeaux

La réservation de date se fait par l’intermédiaire via notre interface : ici

Une fois votre réservation saisie par nos services vous recevrez un mail de confirmation de réservation.

2. OPTIONS PROPOSÉES

Que ce soit sur l’interface de réservation en ligne ou sur le contrat de réservation à nous retourner par courrier, des options vous sont proposées pour optimiser votre prestation. Ces options doivent impérativement être réglées avant la prestation pour être prisent en compte.

CAMÉRA EMBARQUÉE 

L'ensemble des voitures du parc automobile de Motorsport Academy est équipé de 2 caméras fixées avec vue sur le stagiaire et le moniteur et vue vers la piste.

Nous proposons donc pour 49€ la vidéo embarquée sur l'ensemble de nos prestations à l'exclusion des « tours découverte du circuit » et du "Baptême de Drift"

Le stockage de cette vidéo se fait au moyen d'une clé USB qui est remise au stagiaire à l'accueil. Le stagiaire aura la responsabilité de donner cette clé au moniteur dans la voiture et de la sauvegarder sur les bornes prévues à cet effet. En échange de la clé, le stagiaire devra fournir un permis de conduire ou une pièce d'identité pour les baptêmes, qui lui sera donné après la sauvegarde.

Il sera de la responsabilité du stagiaire d'en faire une sauvegarde chez lui. Motorsport Academy ne conserve les vidéos payées qu'une semaine. En cas de perte de la clé USB, Motorsport Academy ne peut donc être tenu pour responsable.

L’option vidéo embarquée comprend également quelques gadgets comme les données télémétriques : compteur de vitesse & tracé GPS. L'environnement de travail peut entraîner des aléas comme l'absence ponctuelle / permanente du son ou des données télémétriques. La qualité sonore peut, bien que rarement, être altérée. Aucun remboursement ne sera effectué, dans ces cas. En cas de coupure dans la vidéo ou problème d'enregistrement, nous effectuerons un remboursement ou un avoir du prorata de la partie manquante. Dans tous les cas, la clé USB sera à retourner à l'adresse de notre siège social. Vous disposez d’un délai de 60 jours suivant la date du stage pour effectuer votre réclamation. Passé ce délai, aucune réclamation ou remboursement ne seront accordés.

Dans le cadre des multi-prestations, l'option vidéo n'est valable que pour une prestation. Mais Motorsport Academy prévoit de filmer gratuitement l'ensemble des prestations (hors tours de reconnaissance et baptême glisse). En cas de problème, le client ne pourra donc pas prétendre à un remboursement dès lors qu'au moins une prestation a été filmé complètement.

Le client reconnaît néanmoins que l'option vidéo embarquée est une prestation accessoire et ne sera en aucun cas un élément essentiel et déterminant de la bonne réalisation de sa prestation.

Les caméras personnelles ne peuvent être utilisées à l’intérieur comme à l’extérieur des véhicules.

CHOIX DE L’HEURE DE CONVOCATION

Si vous avez des impératifs, Motorsport vous propose de choisir votre horaire d’accueil pour 29€. Différents créneaux horaires vous sont proposés. A savoir, que pour les prestations pilotages, la durée totale est d’environ 1h30 (hors multi-volants). 

Si vous ne souscrivez pas à cette option, votre heure de rendez-vous sera totalement aléatoire et comprise le matin ou l’après-midi entre 8h00 et 17h00. Si vous êtes plusieurs à faire votre stage le même jour, il suffit qu’un seul des participants prenne l’option pour que tous les autres en bénéficient. Pensez à bien nous préciser à l’avance, avec quel(s) autre(s) participant(s) vous venez faire votre stage. 

Dans tous les cas, l’horaire vous sera communiqué au maximum 7 jours avant la date de la prestation (hors inscription tardive, convocation envoyée 48h avant). Cet horaire sera non modifiable et la date non reportable sans frais.

Aucune préférence ne sera prise en compte.

Il n'est pas possible de souscrire à cette option une fois les convocations envoyées par mail et SMS.

CHANGEMENT DE CIRCUIT

Motorsport Academy vous propose pour 39€ de modifier le circuit choisi lors de la commande dans votre espace de réservation.

Lors de votre réservation, en cas de date complète ou de modification de calendrier dans la validité de votre bon, Motorsport Academy s'engage à vous proposer d'effectuer la prestation sur un autre circuit (hors circuit de Dijon et Nogaro compétition) gratuitement. Ce changement ne pourra se faire via votre espace de réservation, il vous faudra alors nous contacter au 02.40.46.12.37.

TOUR SUPPLÉMENTAIRE

Il est possible d’optimiser votre formule en ajoutant des tours supplémentaires sur la/les voitures que vous pilotez (3 maximum). Les baptêmes en passager ne peuvent excéder 3 tours (hors baptême drift 2 tours maxi).  

Le prix du tour supplémentaire est de 33€, excepté à Fay de Bretagne et la Ferté-Gaucher où il est à 40€.

BAPTÊMES DRIFT

Notre BMW M3 préparée pour le drift permet l'accueil de 3 passagers en plus du pilote. Ce baptême est accessible aux enfants mineurs à partir de 1m10, à l’exception du Mans et de la Ferté Gaucher où l’âge requis est 16 ans.

39€ pour une personne, 69€ pour 2 et 99€ pour 3.

La BMW pouvant accueillir jusqu’à 5 personnes, vous ne serez pas forcément seul dans la voiture avec le pilote pour cette prestation.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE PARTICIPATION 

1. ENGAGEMENTS DU PARTICIPANT

Pour le bon déroulement d’un stage de pilotage, le participant s’engage à :

• Être titulaire du permis de conduire automobile en cours de validité dans l'Union Européenne - les permis étrangers hors UE ne sont pas autorisés - et accepter de le remettre au personnel de MOTORSPORT ACADEMY en arrivant sur circuit. L'oubli de récupérer votre permis de conduire et/ou pièce d'identité le jour de l'activité entrainera des frais de renvoi, par lettre suivie, à hauteur de 2€ TTC.
• Être apte à la conduite automobile et certifier ne pas être en état d'imprégnation alcoolique ou sous l'effet de médicaments et/ou de produits stupéfiants altérant ses capacités à conduire un véhicule automobile, étant précisé qu'en cas de doute, Motorsport Academy se réserve le droit de contrôler l'imprégnation alcoolique au moyen d'un alcootest et, en cas de refus du participant de s'y soumettre ou s'il s'avérait positif, de refuser l'accès à ses véhicules au participant dont le règlement restera définitivement acquis à Motorsport Academy.
• Accepter les risques inhérents à la conduite d'un véhicule à caractère sportif et donner en conséquence décharge à la société Motorsport Academy ainsi qu'à ses dirigeants, organisateurs et pilotes-instructeurs de toute responsabilité en cas d'accident le mettant en cause, pouvant survenir pendant le stage. Respecter scrupuleusement et immédiatement toutes les instructions et consignes des pilotes instructeurs de Motorsport Academy.
• Autoriser Motorsport Academy  à photographier et à enregistrer par tous moyens audio-visuels à sa convenance les diverses situations où vous et vos accompagnants pourraient être impliqués. Motorsport Academy sera autorisé à filmer et à enregistrer les conversations tenues à l'intérieur du véhicule entre le stagiaire et le moniteur. Ces supports audio-visuels seront de fait libres de droit.

Le port de la ceinture de sécurité ou du harnais est obligatoire. Les casques, obligatoires sur tous nos circuits, sont fournis par Motorsport Academy. Si vous ne venez pas avec votre casque ou cagoule personnelle, une cagoule lavable réutilisable vous sera facturée 3€ sur place.

Les casques sont également obligatoires pour les journées Trackdays (non fournis par Motorsport Academy). 

Les prestations en passager sont interdites aux personnes souffrant de troubles cardiaques et d'hypertensions ainsi qu'aux femmes enceintes. Pour toutes prestations en passager sur le circuit du Mans et la Ferté Gaucher, l’âge minimum requis est 16 ans.

Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents et sont placés sous leur seule responsabilité. La présence d’enfants de moins de 6 ans est déconseillée sur circuit.

L'organisateur et les pilotes-instructeurs de Motorsport Academy sont seuls juges pour arrêter un conducteur ou expulser un spectateur estimé dangereux et ceci sans remboursement des sommes versées.

Pour une question d'organisation et un soucis d'optimisation des espaces sur place, le nombre d’accompagnants par stagiaire est limité à 5. Cependant, le participant s’engage à rester à tout moment responsable de ses accompagnants et faire respecter les consignes de sécurité et la stricte utilisation des zones délimitées par l'organisation. Motorsport Academy ne pourra être tenu pour responsable des accompagnants pour des problèmes survenant à l'intérieur ou à proximité du circuit et de ses locaux.

Trackdays : 

2- RÉALISATION DE LA PRESTATION

Motorsport Academy s’engage à délivrer une prestation conforme au contrat conclu lors de la validation de la commande, comprenant notamment la mise à disposition au participant du(des) véhicule(s) compris dans la formule, le carburant, le personnel encadrant dont les moniteurs diplômés BPJEPS, la mise à disposition du circuit et des infrastructures et l’assurance RC Pro.

Les véhicules appartenant à la société Motorsport Academy sont tous, neufs ou très récents et ne sont pas bridés en puissance.

ANNULATION ET MODIFICATION DE L’ACTIVITÉ PAR L’ORGANISATEUR

En cas de modification de calendrier, indépendante de sa volonté,Motorsport Academy s’engage à prévenir le participant au plus tôt par téléphone et/ou par email et à proposer une date de remplacement, dans la validité de la commande. Aucun autre dédommagement ne sera octroyé.

En cas d’indisponibilité temporaire ou définitive du véhicule prévu dans la commande, Motorsport Academy s’engage à prévenir le participant au plus tôt par téléphone et/ou par email et à proposer un véhicule dans la même catégorie de tarifs ou de catégorie supérieure. Aucun autre dédommagement ne sera octroyé. 

En cas de très mauvaises conditions météorologiques : neige, verglas, brouillard, très forte pluie avec risque d'aqua-planning, l’activité sera alors reportée. Dans le cas où cela pourra être anticipé, Motorsport Academy s’engage à prévenir le participant au plus tôt par téléphone et/ou par email et à proposer une date de remplacement, dans la validité de la commande.

Dans le cas où les roulages sont interrompus le jour même, Motorsport Academy s’engage à proposer une date de remplacement, dans la validité de la commande. Les frais de déplacements et d’hébergements éventuels et déjà engagés par le participant ne pourront faire l’objet d’un remboursement par Motorsport Academy.

Le seul fait d'évoluer sur un sol glissant (pluie) ne constitue pas une condition suffisante pour reporter l'activité.

La responsabilité de Motorsport Academy ne saurait être engagée en cas de force majeure, indépendante de sa bonne volonté, rendant temporairement impossible la réalisation de l’activité (panne mécanique, pénurie, guerre, défection de nos prestataires circuits, grève, crise sanitaire). 

Votre commande sera alors prolongée d’une durée équivalente à l’impossibilité d’exercer, et l'activité, si déjà programmée, sera alors reportée à une date ultérieure via un nouveau CRD « Contrat de Réservation de Date". Aucune activité ne sera remboursée même partiellement, aucun dédommagement ne sera octroyé.

Si un incident mécanique se produit le jour du stage ne permettant pas de prévenir à l’avance le participant et que ce dernier ne souhaitait pas profiter du véhicule de remplacement, le participant pourra revenir sans supplément sur une autre date de stage. Dans ce cas, les frais de déplacements et d’hébergements éventuels et déjà engagés par le participant ne pourront faire l’objet d’un remboursement par Motorsport Academy.

3- CONDITIONS DE REPORT ET DE MODIFICATION PAR LE PARTICIPANT

La date une fois réservée est non modifiable.

Compte tenu des frais engendrés pour la réservation et l’organisation, si le participant souhaite reporter, ou ne se présente pas le jour J à son heure de convocation, le stage sera perdu définitivement.

En cas d’annulation de la prestation de votre part :

 • A moins de 20 jours de la date de stage : vous serez reporté sur la prochaine date disponible et vous serez facturé 39€
• A moins de 10 jours de la date de stage : vous serez reporté sur la prochaine date disponible et vous serez facturé 69€
• En cas d’absence le jour J, votre prestation sera perdue (sauf cas de force majeure : incapacité médicale par exemple)

Pour les commandes valables uniquement sur une date, le report n’est pas autorisé; si le participant ne se présente pas, la commande sera considéré comme perdue. Aucun dédommagement ne sera octroyé. 

Dans quelques cas particuliers, le report sera autorisé sans frais : 

• Pour des raisons de santé (avec justificatif), 
• Pour un autre cas exceptionnel (décès d’un proche, soucis de transport...).

4- CAUTION

Pour l'ensemble de nos stages de pilotage (hors stage perfectionnement), aucune caution financière ne sera demandée au stagiaire pour la réalisation de ses tours de piste tant au volant qu'en tant que passager. 

Toutefois, en cas de dommages causés au véhicule mis à disposition dans le cadre de la prestation ainsi qu’aux installations du circuit, le montant de la remise en état du véhicule et/ou du circuit sera exigé dans la limite d’une franchise maximale de 5000€ TTC. Pour limiter ce risque, nous proposons de souscrire à l’option « drive zen » d’un montant de 19€ TTC et ainsi diminuer le montant de la franchise à 250€ TTC. Cette option peut être souscrite dans l'espace stagiaire lors de la validation du stage, ou bien sur place le jour de la session de pilotage. Celle ci est valable pour nos prestations stage de pilotage GT au volant sur les circuits de la Ferté Gaucher (77), le Mans (72), Lohéac (35), Fontenay-le-Comte (85) et Fay de Bretagne (44).

Pour les stages de perfectionnement en Porsche 718 Cayman GT4, Alpine A110R, Porsche 991 GT3RS et Porsche 992 GT3RS, un chèque de caution de 5000€ est requis, non encaissé et utilisé en cas de dégât observé sur la voiture suite à une sortie de piste, collision, ou tout autre cause incluant des dommages au véhicule.

Pour les stages de perfectionnement en Porsche 992 CUP Compétition, le montant de ce chèque de caution s'élève à 7500€.

Dans le cas où le participant réaliserait plusieurs stages perfectionnement le même jour sur une voiture de chaque catégorie (série et compétition), le montant du chèque de caution est fixé à 7500€

En l'absence de dégât observé sur la voiture suite à une sortie de route, ce chèque sera rendu en main propre à l'issue du stage.

5- ASSURANCE & RESPONSABILITÉ

En sa qualité de professionnel de l'enseignement du pilotage automobile, la SARL CEMSA a souscrit auprès de la compagnie Gras Savoye le contrat multirisque n°602379. Une garantie individuelle accident des pratiquants à également été souscrite pour les montants suivants : Décès = 15000 €, IPP = 31000 €.

D'une manière générale, les bénéficiaires des activités renoncent à rechercher la responsabilité de la SARL CEMSA au-delà des garanties souscrites. Ils peuvent néanmoins compléter ces garanties à leur frais.

Plus précisément, les bénéficiaires s'engagent à signer au moment de la réservation de leur date via le CRD « Contrat de Réservation de Date » une décharge de responsabilité limitant la garantie aux montants souscrits.